Réglement intérieur, conventionnement

Tout juste votés et diffusés sur le réseau de la Communauté de communes du Canton de Montrevault  (format pdf, pour consultation uniquement) :

– un conventionnement-type entre la Communauté de Communes et l’association de bénévoles en charge de la gestion d’un site

– un réglement intérieur : général pour les services courants. Il pourra  être complété ultérieurement par deux réglements annexes plus spécifiques aux réservations et circulations des documents sur le réseau et un réglement concernant l’accès à Internet.

– une délibération pour faciliter l’organisation du désherbage et surtout permettre un retrait en petite quantité et continu

Enfin deux outils internes (adaptable selon vos situations) :

– une lettre-type pour informer les généreux donateurs du sort de leurs dons;

– un tableau de « péremption documentaire » indicatif : ce dernier document accompagne les actions d’achats et les opérations de désherbage.

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