Tout juste votés et diffusés sur le réseau de la Communauté de communes du Canton de Montrevault (format pdf, pour consultation uniquement) :
- un conventionnement-type entre la Communauté de Communes et l’association de bénévoles en charge de la gestion d’un site
- un réglement intérieur : général pour les services courants. Il pourra être complété ultérieurement par deux réglements annexes plus spécifiques aux réservations et circulations des documents sur le réseau et un réglement concernant l’accès à Internet.
- une délibération pour faciliter l’organisation du désherbage et surtout permettre un retrait en petite quantité et continu
Enfin deux outils internes (adaptable selon vos situations) :
- une lettre-type pour informer les généreux donateurs du sort de leurs dons;
- un tableau de “péremption documentaire” indicatif : ce dernier document accompagne les actions d’achats et les opérations de désherbage.